Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POSTUROCEPTION
M. Serge MESQUIDA
Mme. Nicole MESQUIDA

Numéro de dépôt :
4051809
Date de dépôt :
03/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2023
POSTUROCEPTION de Serge MESQUIDA

Présentation de la marque POSTUROCEPTION

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2013 par monsieur Serge MESQUIDA et madame Nicole MESQUIDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POSTUROCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Les déposants sont monsieur Serge MESQUIDA domicilié(e) 1 rue des Aubépines - 31650 - SAINT ORENS DE GAMEVILLE - France et madame Nicole MESQUIDA domicilié(e) 1 rue des Aubépines - 31650 - SAINT ORENS DE GAMEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE domicilié(e) 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.

La marque POSTUROCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POSTUROCEPTION est expirée depuis le 3 décembre 2023.


M. Serge MESQUIDA - 1 rue des Aubépines - 31650 - SAINT ORENS DE GAMEVILLE - France

Mme. Nicole MESQUIDA - 1 rue des Aubépines - 31650 - SAINT ORENS DE GAMEVILLE - France


CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE - 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Services médicaux ; conseils dans le domaine médical, en particulier au moyen d'une méthode thérapeutique posturale.